L’or numérique se décline aujourd’hui sous des formes très différentes. Il ne s’agit pas uniquement d’un actif sous une forme dématérialisée. Votre or peut en fait reposer sur un actif physique, sur un solde comptable ou encore sur un droit financier adossé au cours de l’or. Comprendre ces différents modèles, ainsi que leurs distinctions, permet de mieux savoir ce que vous achetez réellement. Explications.
Disclaimer : cet article a une vocation pédagogique et ne remplace pas les conseils d’un professionnel qualifié.
L’essentiel
- Le terme « or numérique » recouvre en fait trois modèles de détention : un or physique alloué à votre nom, un solde d’or non alloué mutualisé, ou un droit financier indexé sur l’or.
- Vos droits ne sont pas les mêmes selon le modèle. Lorsque l’or est alloué, vous en êtes propriétaire direct et il n’appartient pas à l’émetteur. C’est ce que propose Veracash.
- Dans le cas d’un or non alloué ou d’une créance, l’or physique figure généralement au bilan de l’émetteur. Vous n’êtes pas propriétaire, mais créancier.
Que détenez-vous exactement quand vous achetez de l’or numérique ?
Lorsque vous ouvrez un compte en or ou que vous achetez une quantité (en grammes ou en onces) d’or numérique, ce que vous détenez précisément varie selon la solution que vous avez choisie.
L’or alloué : une quantité d’or identifiée et dont vous êtes propriétaire direct
Dans certains cas, l’or correspond à une quantité de métal précieux, sous une forme physique. Cette quantité est identifiée et vous est attribuée au moment de l’achat. L’or ne fait plus partie des bilans de l’émetteur. Il vous est alloué : il devient juridiquement le vôtre. C’est le cas lorsque vous achetez de l’or numérique sur Veracash : vous êtes propriétaire direct de cet or.
C’est l’équivalent du coffre-fort à la banque. Vos biens y sont, à votre nom, hors du bilan de la banque. Si elle fait faillite demain, vous pouvez aller les récupérer tranquillement, elle n’a aucun droit dessus.
Bon à savoir : chaque gramme d’or détenu sur votre compte Veracash correspond à un gramme d’or physique alloué dans un coffre sécurisé. Ce stock figure dans les comptes de Veracash comme stock pour compte de tiers, c’est-à-dire qu’il n’appartient pas à Veracash mais à ses membres. Pour cette raison, la part d’or qui couvre votre solde est strictement égale au solde lui-même : c’est une règle structurelle, pas un engagement commercial.
L’or non alloué : un solde en grammes garanti
Votre actif numérique repose sur un stock d’or physique. L’émetteur s’engage à convertir l’or numérique en or physique sur demande. En revanche, la quantité d’or que vous détenez ne correspond pas à un or physique spécifiquement identifié à votre nom : il est non alloué. L’or reste au bilan de l’émetteur et il appartient à l’ensemble des propriétaires.
Ici, c’est l’équivalent d’un dépôt bancaire. La banque s’engage à vous rendre la même somme, mais vos billets se mélangent à la trésorerie commune. En cas de faillite, vous êtes créancier.
La créance : un droit financier sur l’émetteur d’or
Dans ce troisième modèle, vous détenez un droit financier libellé en or. C’est-à-dire que l’émetteur vous doit une valeur exprimée en grammes d’or. Vous n’êtes pas directement propriétaire d’un or physique, mais vous détenez une créance dont la valeur suit celle du cours de l’or. L’émetteur n’est pas tenu de garantir l’entière couverture en or physique.
Le principe est l’équivalent d’un prêt d’argent privé. Celui qui reçoit le prêt peut dépenser l’argent, l’investir, faire autre chose, partir aux Bahamas et ne jamais revenir. Si demain il fait faillite, vous rejoignez la file des créanciers… au risque d’attendre longtemps.
Comment votre or numérique est-il structuré juridiquement ?
Est-ce que votre or figure hors du bilan de l’émetteur, ou au contraire, est-ce qu’il en fait partie ? La réponse à cette question détermine l’étendue de vos droits.
Lorsqu’il se situe hors bilan, l’or vous appartient
Dans un modèle en or alloué, l’or est juridiquement séparé des actifs de l’émetteur. Il n’est pas comptabilisé dans son activité et ne fait pas partie de son patrimoine. Cela signifie que l’émetteur ne peut pas disposer de cette ressource : il en est uniquement le dépositaire. L’or vous appartient.
L’émetteur peut demander des frais de garde et d’assurance pour cet or physique : c’est ce chiffre d’affaires qui apparaît sur son bilan.
Lorsque l’or est au bilan, vous êtes créancier
Dans le cas d’un modèle non alloué, l’or est un passif, qui est inscrit au bilan de l’émetteur. Ce dernier a une dette envers vous : vous détenez un droit sur un stock mutualisé. Dans le cas d’une créance, l’or est aussi inscrit au bilan de l’émetteur et vous devenez son créancier.
Mieux comprendre la structure juridique : tableau récapitulatif
Que se passe-t-il lorsque l’émetteur d’or numérique fait défaut ?
Que valent réellement vos droits sur l’or numérique en cas de défaillance de l’émetteur ? Cette question aussi mérite d’être posée, même si ces scénarios sont rares. En matière d’investissement, il est préférable de bien étudier toutes les hypothèses !
Si vous êtes propriétaire d’un or physique
C’est le cas lorsque vous détenez de l’or alloué. Les quantités d’actif numérique que vous avez achetées vous appartiennent. Elles sont distinctes du patrimoine de l’émetteur et elles sont structurellement protégées. Ainsi, si la société émettrice a des dettes, votre or ne peut pas être saisi puisqu’il vous appartient.
En cas de problème, les grammes ou les onces d’or doivent vous être restituées. C’est le même principe que si vous aviez confié des valeurs à votre banque, conservées dans un coffre-fort : vous en restez propriétaire même si la banque fait défaut.
Vous détenez une créance ou un droit sur l’émetteur
Dans les modèles d’or non alloué ou de créance, l’or n’est pas spécifiquement identifié à votre nom. Vous détenez :
- Un droit sur un stock collectif d’or physique, parmi d’autres propriétaires (or non alloué) ;
- Ou un droit financier dont la valeur est indexée sur celle de l’or (créance).
La manière dont vous pourrez récupérer votre or dépend alors de plusieurs paramètres. L’or numérique est-il réellement couvert par un or physique ? Est-ce que vous faites partie des créanciers prioritaires ?
Questions et réponses
Comment acheter de l’or numérique ?
Différents acteurs du marché de l’or proposent des solutions d’achat d’or numérique. Il peut s’agir d’un or numérique adossé à un métal précieux physique (pièces, jetons ou encore lingots d’or) dont vous êtes propriétaire, comme Veracash. Mais il existe aussi d’autres établissements financiers ou des émetteurs privés. Il est recommandé de bien comparer les modèles et leurs modalités d’audit, de stockage et de restitution pour choisir le modèle qui correspond le mieux à vos attentes et votre profil d’investisseur.
Est-il possible d’investir dans l’or numérique ?
L’or numérique correspond à la conversion d’une quantité donnée d’or physique (ou de sa valeur). Il est donc tout à fait possible de choisir cette méthode pour investir dans l’or. Selon les solutions, l’investissement prend plusieurs formes : un achat d’or physique tokenisé et alloué via un compte, la détention d’un solde en or ou encore la détention d’un droit financier sur l’or. Chacune de ces méthodes a ses spécificités : privilégiez les conseils d’un professionnel qualifié.
